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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ABEILLE ASSURANCESD'ASSURANCES INCENDIE
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CERCLE DES ASSUREUR SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERCLE DES ASSUREUR SANTE
ABEILLE ASSURANCES SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS, société anonyme

Numéro de dépôt :
96626796
Date de dépôt :
23/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2006

Présentation de la marque CERCLE DES ASSUREUR SANTE

Déposée le 23 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) ABEILLE ASSURANCESD'ASSURANCES INCENDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERCLE DES ASSUREUR SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEILLE ASSURANCESD'ASSURANCES INCENDIE domicilié(e) 52 rue de la Victoire, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 522 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CERCLE DES ASSUREUR SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERCLE DES ASSUREUR SANTE est expirée depuis le 23 mai 2006.

ABEILLE ASSURANCESD'ASSURANCES INCENDIE a également déposé les autres marques suivantes : AGRISERRES , BACCARA , VICE & VERSA , AGRI-SERRES , DOMIPREVENTION


ABEILLE ASSURANCES SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS, société anonyme - 52 rue de la Victoire, 75009 PARIS - France - SIREN 306522665


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

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